Lutte contre le dérèglement climatique

L’amendement n° 1175, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne, MM. Antiste et Marie, Mmes Meunier et Monier, MM. Todeschini, Bourgi et Michau, Mme Lepage, M. Montaugé et Mme Rossignol, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …. – À compter du 1er janvier 2023, dans les collectivités régies par l’article...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 749 rectifié bis est présenté par Mme Préville, M. Cozic et Mmes Monier, Rossignol, Jasmin et Conway-Mouret. L’amendement n° 1856 rectifié bis est présenté par M. Féraud, Mme de La Gontrie, MM. Jomier, Antiste, Bourgi et Cardon, Mmes Féret et M. Filleul, M. Kerrouche,...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 749 rectifié bis et 1856 rectifié bis.

L’amendement n° 335 rectifié, présenté par Mme V. Boyer, M. Frassa, Mmes Garriaud-Maylam et Belrhiti, MM. Bouchet, Milon, Rojouan et Meurant, Mme Joseph, M. Sido, Mme Dumas, M. Le Rudulier et Mme Pluchet, est ainsi libellé : Après l’article 59 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le I de l’article L. 230-5-1 du code rural et d...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1144, présenté par MM. Benarroche, Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après le mot : référentiels insérer les mots : la préparation des protéines végétales en plat pri...

Vous avez deux minutes et demie. Il faut savoir synthétiser, monsieur Benarroche ! L’amendement n° 280 rectifié bis, présenté par MM. Bazin et Karoutchi, Mme Eustache-Brinio, M. Chatillon, Mmes Dumont et Garriaud-Maylam et M. Anglars, est ainsi libellé : Compléter cet article par les mots : ainsi que des modules sur l’élaboration des ...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 1438 est présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe...

L’amendement n° 391 rectifié, présenté par MM. Cabanel et Bilhac, Mme N. Delattre, M. Gold, Mme Guillotin, MM. Guiol, Requier et Roux, Mme M. Carrère et M. Guérini, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les gestionnaires, publics ou privés, des services de restauration collective dont les personnes morales de droit public ont la cha...

L’amendement n° 391 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 59 quater.

Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1208 rectifié bis, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …) Le premier alinéa du I est ainsi modifié...

L’amendement n° 1905, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 2 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : aa) Le premier alinéa du I est ainsi modifié : - l’année : « 2022 » est remplacée par l’année : « 2025 » ; - le taux ...

Mon cher collègue, vous allez encore plus vite que moi, car, à la place de l’amendement n° 1905, vous venez de défendre l’amendement n° 1902. Considérons que vous l’avez présenté par anticipation… L’amendement n° 1628, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Lubin, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Mi...

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 316 rectifié bis est présenté par MM. de Nicolaÿ, Retailleau et Vogel, Mme Paoli-Gagin, MM. Mandelli, Malhuret et H. Leroy, Mme Dumont, MM. Courtial, Bouchet et Brisson, Mme Deromedi, MM. Duplomb, Piednoir et B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam et M. Genet. L’amendement n° 87...

L’amendement n° 875 n’est pas soutenu. La parole est à M. Thierry Cozic, pour présenter l’amendement n° 1146.

L’amendement n° 1208 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote sur l’amendement n° 1905.

L’amendement n° 899 rectifié, présenté par Mme Boulay-Espéronnier, M. Rapin, Mme Raimond-Pavero, M. Burgoa, Mme Deromedi, MM. Brisson et Rojouan et Mmes Bonfanti-Dossat et Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : - le premier alinéa est complété par les mots : « et les produits de la mer mentionn...

L’amendement n° 899 rectifié est retiré. L’amendement n° 1442, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Sociali...

L’amendement n° 1328 rectifié ter, présenté par Mme Billon, MM. S. Demilly et Kern, Mmes Dindar et Jacquemet, MM. Delcros et Canévet, Mme Férat, MM. Henno, Levi, Hingray, Capo-Canellas, Détraigne et Duffourg, Mme Morin-Desailly, M. J.M. Arnaud et Mme Létard, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : – l...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1662, présenté par Mme Monier, MM. Michau, Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin...

L’amendement n° 328 rectifié, présenté par Mme V. Boyer, M. Frassa, Mmes Garriaud-Maylam et Belrhiti, MM. Genet, Bouchet, Milon, Rojouan, Meurant et Sido, Mme Dumas, M. Le Rudulier et Mme Pluchet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : - après le 8°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « … Ou bénéficia...