Lutte contre le dérèglement climatique

L’amendement n° 2064, présenté par Mmes Schillinger et Havet, MM. Marchand, Rambaud, Lévrier et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Alinéa 18 1° Remplacer les mots : la publication de la loi n° … du … portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résili...

L’amendement n° 1444, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi ...

L’amendement n° 830 rectifié bis, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 60 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre préliminaire du titre III du livre II du code rural et de la pêche maritime est complété par un art...

L’amendement n° 1663, présenté par M. Lurel, Mmes Conconne et Jasmin, MM. J. Bigot, Montaugé et Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologis...

L’amendement n° 1663 est retiré. L’amendement n° 1803 rectifié, présenté par Mme Loisier, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après l’article 60 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le II de l’article L. 421-23 du code de l’éducation est ainsi modifié : 1° À la deuxième phrase du troisième alinéa,...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 60. L’amendement n° 1446, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houl...

L’amendement n° 1910, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 1 Après le mot : nutritionnel insérer le mot : durable La parole est à M. Joël Labbé.

L’amendement n° 1352 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mmes Meunier et Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly, Bourgi et Todeschini, Mmes Rossignol et Bonnefoy, M. Tissot, Mme Briquet, M. Cozic et Mme Monier, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Remplacer les mots : modalités et les délais d’instauration par les mots : réponses ...

L’amendement n° 2068 rectifié, présenté par Mmes Schillinger et Havet et M. Patriat, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : dans le but de favoriser notamment la place des produits frais, La parole est à Mme Patricia Schillinger.

L’amendement n° 2068 rectifié est retiré. L’amendement n° 1908 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après les mots : la durée, insérer les mots : les modalités d’évaluation et de suivi, associant notamment des parlementaire...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1909, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Au plus tard le 1er juillet 2022, en s’appuyant sur...

L’amendement n° 1451 rectifié bis, présenté par MM. Gillé, J. Bigot et Montaugé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Ré...

L’amendement n° 829, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 60 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la seconde phrase du premier alinéa de l’article L. 266-2 du code de l’action sociale et des familles, après le mot : ...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 60 bis.

L’amendement n° 1802, présenté par Mme Loisier, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après le mot : utile insérer le mot : française La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

L’amendement n° 1925, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 1 1° Après le mot : en légumineuses insérer le mot : diversifiées 2° Compléter cet alinéa par les mots : et à 15 % au 1er janvier 2050 La parole est à M. Joël Labbé.

L’amendement n° 1926 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 60 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le 11° du I de l’article L. 1 du code rural et de la pêche maritime est complété par une phrase ainsi ...

Je suis désolé, monsieur le ministre, mais il est tard, et je dois lever la séance à une heure trente. Je pense que le débat a eu lieu et que l’on peut s’en tenir là. Je mets aux voix l’amendement n° 1926 rectifié.

L’amendement n° 1668 rectifié ter, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Rép...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 60 ter. L’amendement n° 1669 rectifié, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme ...