Lutte contre le dérèglement climatique

Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est presque minuit. La conférence des présidents, en accord avec la commission, ayant décidé d’ouvrir la nuit, je vous propose de poursuivre notre séance jusqu’à une heure trente. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussi...

L’amendement n° 1902, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : - le 6° est abrogé ; - au 7°, l’année : « 2030 » est remplacée par l’année : « 2023 » ; La parole est à M. Joël Labbé.

L’amendement n° 1439, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi ...

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 1330 rectifié ter est présenté par Mme Billon, MM. Bonnecarrère, S. Demilly et Kern, Mmes Dindar et Jacquemet, MM. Delcros, Canévet, Henno, Levi, Hingray, Capo-Canellas, Détraigne, Duffourg et J.M. Arnaud et Mmes Morin-Desailly et Létard. L’amendement n° 1440 est présenté ...

L’amendement n° 1330 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Franck Montaugé, pour présenter l’amendement n° 1440.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 1329 rectifié ter est présenté par Mme Billon, MM. Bonnecarrère, S. Demilly et Kern, Mmes Dindar et Jacquemet, MM. Delcros, Canévet, Henno, Levi, Hingray, Capo-Canellas, Détraigne, Duffourg et J.M. Arnaud et Mmes Morin-Desailly et Létard. L’amendement n° 1904 est présenté pa...

L’amendement n° 1329 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 1904.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 32 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Chasseing, Médevielle, Decool, Wattebled, Kern, Capus, J.M. Arnaud, Hingray et Bascher, Mme Guillotin et M. Malhuret. L’amendement n° 997 rectifié est présenté par MM. Genet et Rojouan, Mme Dumas, M. B...

Les amendements n° 32 rectifié bis et n° 997 rectifié sont retirés. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 996 rectifié est présenté par MM. Genet et Rojouan, Mme Dumas, M. Burgoa et Mmes Deromedi, M. Mercier, Demas, Garriaud-Maylam et Pluchet. L’amendement n° 1664 est présenté par MM. Redon-Sarrazy, Montaugé, G...

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 881 rectifié bis est présenté par Mmes Boulay-Espéronnier et Raimond-Pavero, MM. Burgoa, Brisson et Rojouan, Mmes Bonfanti-Dossat et Garriaud-Maylam et M. Rapin. L’amendement n° 945 est présenté par MM. S. De...

L’amendement n° 1903, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : - Après le 8°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « … À l’exclusion des produits issus d’élevages soumis à autorisation environ...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1443, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Prév...

L’amendement n° 1906, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par les mots : , dont une part d’au moins 20 %, en valeur, de produits répondant au 2° du même I La parole est à M. Joël Labbé.

L’amendement n° 880 rectifié bis, présenté par Mmes Boulay-Espéronnier et Raimond-Pavero, MM. Burgoa, Brisson et Rojouan, Mmes Bonfanti-Dossat et Garriaud-Maylam et M. Rapin, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La part des viandes bovines, porcines, ovines et de volaille et les produits de...

L’amendement n° 828 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La part des viandes bovines, porcines, ovines et de volaille et les produits de la pêche répondant aux conditions prévues au ...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 31 rectifié bis est présenté par M. Menonville, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Chasseing, Médevielle, Wattebled, Kern, Capus, J.M. Arnaud, Hingray, Bascher et Malhuret. L’amendement n° 995 rectifié est présenté...

L’amendement n° 1661, présenté par MM. Redon-Sarrazy, Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi ...

L’amendement n° 1540, présenté par MM. Montaugé, Gillé, J. Bigot et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi ...

En conséquence, les amendements n° 1661 et 1540 n’ont plus d’objet. L’amendement n° 1350 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mmes Lepage, Meunier et Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly, Bourgi et Todeschini, Mmes Rossignol et Bonnefoy, MM. Tissot et Kerrouche, Mme Briquet, MM. Raynal et Cozic et Mme Monier, est ainsi libellé : ...

L’amendement n° 1350 rectifié est retiré. L’amendement n° 1242 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 1351 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mmes Lepage, Meunier et Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly, Bourgi et Todeschini, Mmes Rossignol et Bonnefoy, MM. Tissot et Kerrouche, Mme Briquet et M. Cozic, est ainsi libellé : ...