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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Vincent Eblé
968 interventions trouvées.
Avis défavorable à l'amendement n° II-892 rectifié qui vise à majorer les crédits dédiés au fonds d'urgence destiné à compenser temporairement l'augmentation des charges consécutives aux attentats de 2 millions d'euros. Cette somme serait prélevée sur les crédits du programme 175 « Patrimoines », ce qui apparaît contradictoire avec l'amendement...
Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la mission « Médias, livre et industries culturelles », sur l'article 76 quaterdecies et sur le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public ».
Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la mission « Justice » et sur les articles rattachés 76 undecies, 76 duodecies et 76 terdecies.
Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la mission « Travail et emploi » et sur les articles 79, 80, 81 et 82.
Nous avons quelque 600 amendements à examiner - à commencer par ceux du rapporteur général.
Nous en venons aux amendements de séance.
Nous examinons les amendements de séance relatifs à la mission, importante tant techniquement que politiquement, « Relations avec les collectivités territoriales ».
Les ponts sont chers !
Le FNGIR est sacralisé par certains d'entre nous !
Les cadeaux pour certains, payés par les autres !
Là encore, on prend à tous pour aider quelques-uns !
C'est très vieux : beaucoup d'entre nous n'étaient même pas là !
Effectivement, la convergence est actée !
Il s'agit d'un amendement assez parisien...
Cela dit, ce n'est pas la première fois que des collègues veulent siéger dans des commissions qui ne servent à rien !
En effet.
Tout à fait. Nous allons envisager les suites à donner à ce rapport dans le cadre de notre programme de travail qui sera arrêté en janvier prochain.
Nous examinons les amendements du rapporteur général sur les articles de la seconde partie non rattachés aux missions. Le texte initial du Gouvernement comprenait 33 articles non rattachés. À l'issue du débat à l'Assemblée nationale, le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 en compte désormais 116...
L'article 58 quinquies concerne la demi-part fiscale aux conjoints survivants d'un titulaire de la retraite d'un combattant.
Les points de vue des uns et des autres seront naturellement exposés dans l'hémicycle lors de l'examen de cet amendement.
