Interventions en commissions de Vincent Eblé

Ce sont effectivement les mots du président de la République. Il a même précisé que nous pouvions faire du déficit.

Le terme « cristallisation » n'est qu'une autre façon de désigner le gel...

Nous examinons ce matin les amendements de séance sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et sur l'article rattaché 73 E.

Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables », sur les articles rattachés 76 à 76 quinquies, ainsi que sur le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et les comptes d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », « ...

Nous examinons les amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire » et sur les articles rattachés 76 septies et 76 octies.

Nous examinons les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Nous examinons les crédits de la mission « Sécurités » et du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ».

Avant de répartir les recettes, il faut assumer la dépense !

Nous examinons les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » et des articles 76 nonies et 76 decies rattachés.

Nous examinons les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » et des articles 73 B et 73 C rattachés.

Nous examinons les crédits des missions « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et du budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

Aucun amendement n'a été déposé sur la mission « Conseil et contrôle de l'État ».

Donnons le temps au rapporteur général de rédiger son amendement.

Je vous propose que la commission se prononce sur ce sous-amendement et sur l'amendement du Gouvernement. Le sous-amendement est adopté.

Nous allons examiner 12 amendements déposés par le Gouvernement, un sous-amendement présenté par le rapporteur général et un sous-amendement déposé par notre collègue Julien Bargeton.

Mes chers collègues, nous examinons ce matin les amendements de séance déposés sur la première partie du PLF 2020. Je partage le sentiment exprimé par certains d'entre vous eu égard au volume de photocopies. Il serait souhaitable d'utiliser leur version dématérialisée via Demeter, mais cette application n'est pas encore totalement opérationnell...

Mes chers collègues, la parole est à Jérôme Bascher pour nous faire part de sa proposition de vote sur la mission « Pouvoirs publics », sur laquelle nous avions réservé notre position.

Nous sommes saisis d'une motion tendant à opposer la question préalable et d'un amendement à l'article liminaire.

Ils travaillent sur ce sujet depuis des mois et nous consultent au dernier moment ! Ce n'est guère respectueux pour le Sénat.

Avant d'aborder l'examen de l'article 20 du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, le rapporteur général va dire quelques mots sur la CMP du projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2019, dont la réunion s'est tenue hier.