Interventions en commissions de Vincent Eblé

Merci de cet éclairage.

Des effets indirects apparaissent parfois, qui n'avaient pas été anticipés.

Nous avons nous-mêmes créé un groupe de travail sur ces questions. La réforme de la taxe d'habitation est au milieu du gué, mais devrait être prolongée. Les travaux du CPO sont essentiels pour éclairer la décision politique - à condition sans doute de respecter une certaine distance à l'égard des réformes en cours. Rendus suffisamment en amont,...

Nous sommes réunis pour entendre M. Éric Heyer, que j'envisage de nommer au Haut Conseil des finances publiques. En effet, cette nomination ne peut avoir lieu qu'après une « audition publique conjointe » par la commission des affaires sociales et la commission des finances. Comme vous le savez, le Haut Conseil des finances publiques est un org...

Nous sommes réunis pour entendre M. Éric Heyer, que j'envisage de nommer au Haut Conseil des finances publiques. En effet, cette nomination ne peut avoir lieu qu'après une « audition publique conjointe » par la commission des affaires sociales et la commission des finances. Comme vous le savez, le Haut Conseil des finances publiques est un org...

Merci de la précision de ces réponses et de la clarté de votre propos. Votre audition me conforte dans mon choix de vous nommer au Haut Conseil des finances publiques. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 10 h 30.

Merci de la précision de ces réponses et de la clarté de votre propos. Votre audition me conforte dans mon choix de vous nommer au Haut Conseil des finances publiques. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 10 h 30.

La commission des finances du Sénat s'efforce depuis plusieurs années d'approfondir sa compréhension des transformations liées au numérique dans la sphère économique et financière, à la recherche du juste équilibre entre régulation et innovation. Dans cette optique, les deux tables rondes organisées ce matin visent à appréhender les enjeux lié...

M. Corso Bavagnoli va nous faire part des enjeux réglementaires liés à l'utilisation de la blockchain pour échanger des titres financiers et des tentatives en cours pour construire un cadre législatif novateur en la matière.

Merci. Je cède maintenant la parole à M. Benoît de Juvigny, secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers, qui reviendra sur l'utilisation croissante de la technologie blockchain par les entreprises pour lever des fonds, ainsi que sur les pistes de régulation possibles afin d'assurer la protection des épargnants et des investisseurs s...

Je cède enfin la parole à M. Gilles Fedak, co-fondateur d'une entreprise ayant récemment réalisé une levée de fonds importante en bitcoin, afin qu'il nous fasse part de son expérience en la matière.

Merci à tous les participants pour ces éclairages. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Dans un contexte marqué par la très forte hausse de la valeur du bitcoin au cours de l'année 2017 et au moment même où cette valeur chute fortement, la commission des finances souhaite revenir sur les enjeux liés au développement des monnaies virtuelles. En effet, si ce marché reste d'une taille tout à fait modeste à l'échelle de l'ensemble de ...

Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 25.

Nous entendons ce matin M. Nicolas Dufourcq, actuel directeur général de Bpifrance, dont la candidature a été proposée par le Président de la République, pour un nouveau mandat de cinq ans à la tête de la banque publique d'investissement. Cette séance revêt un caractère particulier. En vertu de la loi organique et de la loi ordinaire du 23 ju...

Merci pour votre présentation. Un champ important de l'action de Bpifrance porte sur le développement des ETI et sur leur accompagnement dans la projection à l'export. Cependant, les résultats sont pour l'instant limités. Comment Bpifrance peut-elle mieux accompagner nos entreprises pour exporter ? À cet égard, pouvez-vous dresser un premier ...

Merci, monsieur le directeur général. Nous attendrons votre audition à l'Assemblée nationale pour dépouiller le scrutin qui va s'ouvrir dans un instant. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

J'en viens maintenant au compte-rendu du déjeuner du Bureau de notre commission, qui s'est tenu le mardi 23 janvier dernier. Ce déjeuner a été l'occasion de faire le point sur notre programme de travail qui vous a par ailleurs été adressé. Comme vous le savez, après les auditions de ce jour, une table ronde sur la technologie blockchain et les...

Je salue Jérôme Bascher, sénateur de l'Oise, qui vient de rejoindre notre commission, après avoir été membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Je souhaite à notre collègue la bienvenue, au nom des membres de la commission.

Nous en venons à l'audition de François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France. Nous attendons bien sûr, monsieur le Gouverneur, que vous nous présentiez vos analyses sur les orientations macroéconomiques de la France et de la zone euro, ainsi que sur l'évolution des politiques monétaires conduites par les principales banques ce...