Interventions de Vincent Eblé

Hors sujet !

Vous, vous êtes les sortants !

Évidemment !

Et avant, où était-il ?

Et pourquoi pas la CMU ?

Un autre entre Noël et le jour de l’An ?

J’ai précisément déclaré le contraire !

Vous l’avez réclamé, M. Ollier l’a fait !

À présent, c’est la faute de la gauche !

Notre commission a décidé de se saisir pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2011 que l'Assemblée nationale vient d'adopter. Plusieurs dispositions concernent des sujets « culture » et je propose de vous les présenter sans plus attendre. A l'article 9, le Gouvernement propose d'ouvrir 44,9 millions d'euros en AE et CP afin...

Tout à fait. Concernant l'archéologie préventive qui a suscité beaucoup de réactions, il s'agit d'une réforme de la RAP mais pas de l'ensemble du dispositif. Il s'agit de faciliter le processus en créant un compte d'affectation spéciale. Le ministère de la culture se chargera de cette répartition entre l'INRAP, le FNAP et les services territor...

Cela n’a rien à voir !

Cet amendement a pour objet principal d’attirer l’attention du Gouvernement sur une anomalie dans l’application des dispositions issues de la réforme de la taxe professionnelle, anomalie dont pâtissent les intercommunalités à fiscalité professionnelle unique créées en 2010. Plus précisément, il s’agit d’un défaut dans l’application, par les se...

Non, je le retire, monsieur le président.

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, chers collègues, c’est bien un budget du sport en baisse, et même en berne, que nous examinons aujourd'hui. Les chiffres sont éloquents : les crédits du programme « Sport » représentent moins de 0, 3 % du budget de l’État ; on est très loin de l’objectif de 3 % annoncé pa...

Pourquoi avoir retenu une date calendaire, le 31 décembre 2000, en-deçà de laquelle le dispositif est mis en place, et non pas un délai après la publication ? La loi ayant vocation à durer, on imagine aisément qu'un jour les oeuvres du début du XXIe siècle seront, elles aussi, concernées ?

Il y a assez de compétences à l'inspection générale des affaires culturelles !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le programme 175 connaît une stabilisation des crédits de paiement à 870 millions d’euros, tandis que les autorisations d’engagement diminuent pour leur part de 4, 1 % avec un montant de 813 millions d’euros demandé pour 2012. Si l’enveloppe budgétaire paraît relativement stabili...

Faut-il vraiment rouvrir ce soir le débat de fond sur la pertinence du projet de la Maison de l’histoire de France, qui a déjà fait couler tellement d’encre : la nuit risquerait de ne pas y suffire… D’ailleurs, l’amendement de notre collègue Delahaye soulève avant tout une question budgétaire : il nous est proposé de supprimer 30 millions d’eu...

Le programme 175, que j'ai eu la charge d'examiner, concerne les crédits de la mission Culture destinés à toutes les formes de patrimoines. Il connaît une stabilisation des crédits de paiement à 870 millions d'euros, tandis que les autorisations d'engagement diminuent de 4,1 % avec un montant de 813 millions demandés pour 2012. Si l'enveloppe b...