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Rapports d'Yves Pozzo di Borgo

23 rapports signés

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06/06/2017 — Rapport d'information N° 572 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

25/01/2017 — Rapport N° 329 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire lyon - turin autorisant l'approbation de l'accord avec le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/07/2016 — Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/11/2015 — Rapport d'information N° 205 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la république française et du Sénat de la république italienne - La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

04/06/2015 — Rapport d'information N° 486 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations de l'union européenne avec la russie sous le régime des sanctions - Union européenne/Russie : les sanctions et après ?

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

16/04/2015 — Rapport d'information N° 419 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes - Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/10/2014 — Rapport N° 17 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/11/2013 — Rapport N° 139 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire lyon - turin autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

04/07/2012 — Rapport d'information N° 634 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques - Les capacités militaires industrielles critiques

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

22/06/2011 — Rapport d'information N° 664 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires étrangères et de la défense

22/06/2011 — Rapport d'information N° 662 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - À la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

03/02/2010 — Rapport N° 246 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

25/06/2008 — Rapport d'information N° 416 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission en russie effectuée du 21 au 25 avril 2008 par une délégation chargée d'étudier la situation intérieure, ainsi que le rôle et la place de la russie, sur la scène internationale - Où va la Russie ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10/04/2008 — Rapport d'information N° 271 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion, sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie - Quel avenir pour la gendarmerie ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/06/2007 — Rapport N° 345 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'adhésion de la France à la convention sur le consentement au mariage, l'âge minimum du mariage et l'enregistrement des mariages

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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06/06/2017 — Rapport d'information N° 572 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : préparation et emploi des forces

13/07/2016 — Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : préparation et emploi des forces

04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

04/06/2015 — Rapport d'information N° 486 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations de l'union européenne avec la russie sous le régime des sanctions - Union européenne/Russie : les sanctions et après ?

16/04/2015 — Rapport d'information N° 419 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes - Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : préparation et emploi des forces

16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

22/06/2011 — Rapport d'information N° 662 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - À la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil

10/04/2008 — Rapport d'information N° 271 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion, sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie - Quel avenir pour la gendarmerie ?

21/06/2007 — Rapport N° 345 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'adhésion de la France à la convention sur le consentement au mariage, l'âge minimum du mariage et l'enregistrement des mariages