Interventions d'Yvon Collin

Il est défendu, madame la présidente.

Oui, madame la présidente.

Il est également défendu, madame la présidente.

Même si un certain consensus s’est dégagé sur ces amendements, il faut savoir parfois faire preuve de patience, et peut-être même de sagesse. Après avoir écouté attentivement les arguments de notre collègue Caffet, ainsi que la proposition de M. le ministre délégué, nous nous rallions à cet avis de sagesse et nous retirons notre amendement.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre groupe maintiendra son vote de première lecture sur ce projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. En effet, comme l’a souligné mon collègue François Fortassin lors de la discussion générale, les principaux articles du présent projet de loi ont été...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission pour le contrôle de l’application des lois, mes chers collègues, au nom des membres du RDSE, je me réjouis bien sûr de la tenue de ce débat sur le bilan de l’application des lois. Je rappellerai que, sur mon initiative et celle de mon groupe, le Sénat avait déb...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ma question s'adressait à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. Elle est au cœur de l’actualité. D’ailleurs, le Président de la République s’est rendu aujourd'hui en région Midi-Pyrénées, aux côtés des populations touchées par les intempéries. Depui...

Absolument.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’emploi des jeunes figure parmi les principaux thèmes de la feuille de route du prochain Conseil européen. Les chiffres, que nous connaissons tous, font état d’une situation dramatique pour une majeure partie de la jeunesse européenne : plus de 23 % des jeunes de moins de 25 ans...

Le sous-amendement n° 906 s’inscrit dans la même logique que les amendements que nous avons déposés aux articles 20 et 31, qui concernent la compétence transports attribuée aux métropoles. Comme nous l’avons souligné, la compétence « mobilité urbaine » attribuée à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, comme aux autres métropoles, ne recoupera...

S'agit-il toujours de modules spécifiques ou peut-il y avoir des cours magistraux filmés ?

L'élève qui suit le cours a-t-il la possibilité de poser des questions ?

Dans un système où prédomine la culture du résultat, comment valider l'efficacité de l'e-learning ?

Nous pouvons envisager une formule mixte, avec un cours en ligne dispensé par un professeur expert relayé par un médiateur. Cela me paraît une bonne méthode.

Très bien !

L’alinéa 105 de l’article 31 prévoit que la conférence métropolitaine, instance de coordination entre la métropole et les communes membres, est composée du président du conseil de la métropole et des maires de chacune des communes membres. Elle a pour mission de permettre de débattre des sujets d’intérêt métropolitain ou d’harmonisation des act...

Bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, sur un sujet aussi important que celui du pouvoir d’achat de nos concitoyens, et dans la période de crise économique que nous traversons, les divisions partisanes et les renvois mutuels de responsabilité, n’ont, me semble-t-il, pas lieu d’être. Le sujet mérite le plus grand série...

En incluant les sommes issues de l’intéressement et non seulement celles qui sont issues de la participation, comme c’était le cas des deux derniers dispositifs de déblocage en 2005 et en 2008, la présente proposition de loi élargit le bénéfice de cette mesure, qui concernera plus largement les salariés des PME et non seulement ceux des grandes...

… qui nous disent que ce type de dispositions n’a jamais marché et provoque surtout des effets d’aubaine. Je leur répondrai que le dispositif, tel qu’il a été amélioré par l’Assemblée nationale, permet justement, en tout cas, selon moi, d’éviter ce type d’effets. Ainsi, l’article 1er prévoit le fléchage des sommes débloquées vers l’acquisitio...