Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
368 interventions trouvées.
Nous vous remercions, monsieur le secrétaire d'État, de la précision de vos réponses. Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-101, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...
J'appelle donc également en discussion l'amendement n° II-102, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, et ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE Veuillez pour...
L'amendement n° II-70, présenté par Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret, Michel, Cazeau, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des p...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-97 est présenté par Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret, Michel, Cazeau, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amend...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre ...
L'amendement n° II-68, présenté par Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret, Michel, Cazeau, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des p...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre ...
L'amendement n° II-71, présenté par Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret, Michel, Cazeau, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des p...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre ...
L'amendement n° II-99, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole es...
L'amendement n° II-105, présenté par M. Biwer et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...
L'amendement n° II-105 est retiré. L'amendement n° II-69, présenté par Mme Printz, M. Tropeano, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Masseret, Michel, Cazeau, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : M...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-56 rectifié est présenté par Mme Sittler, MM. Grignon et Haenel, Mme Keller, MM. Leroy et Richert, Mme Troendle et MM. Beaumont et Demuynck. L'amendement n° II-100 est présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. Ces deux amendements sont ...
