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Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
201 interventions trouvées.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 66 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° II-37.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-81 rectifié, présenté par MM. Laffitte et J.L. Dupont, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : I. - Rédiger comme suit l'intitulé du programme n° 172 « Orientation et pilotage de la recherche » : Orientation, pilotage et modernisation de la recherche II. - Modifier comme suit les crédits des ...
L'amendement n° II-100, présenté par MM. Muzeau, Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Roland Muzeau.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Ville et logement » (et articles 62 et 62 bis). La parole est à M. Philippe Dallier, rapporteur spécial.
En conséquence, l'amendement n° II-81 rectifié n'a plus d'objet. L'amendement n° II-122 rectifié bis, présenté par M. Renar et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Cré...
L'amendement n° II-133 rectifié bis, présenté par MM. Marini, Valade, Adnot, J.L. Dupont et Bordier, Mmes Férat, Desmarescaux et Létard et M. Braye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisationsd'engagement Autorisationsd'engagement Créditsde paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Dont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et desressource...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 34 minutes ; Groupe socialiste, 25 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 14 minutes ; Groupe...
L'amendement n° II-133 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-132 rectifié bis, présenté par MM. Bizet, Dulait, Le Grand, Gruillot et Braye, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Dont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources Recherc...
L'amendement n° II-158, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : §(En euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Développement de l'emploi Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économ...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-141, présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
L'amendement n° II-28, présenté par MM. Adnot et Blin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Développement de l'emploi Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail Dont Titre 2 TO...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Dont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources Recherc...
L'amendement n° II-39, présenté par M. Dassault, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Développement de l'emploi Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail Dont Titre 2 TO...
L'amendement n° II-28 est retiré. L'amendement n° II-82, présenté par MM. Laffitte et J.L. Dupont, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Dont Titre 2 Vie étudiante Dont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources ...
