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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions d'Adrien Gouteyron
268 interventions trouvées.
a remarqué que le projet de réforme du financement des universités apparaissait très libéral.
a souhaité obtenir des précisions sur les prochaines échéances électorales hongroises.
Puis M. Adrien Gouteyron s'est déclaré préoccupé par une éventuelle augmentation du contentieux des infractions routières. Il s'est étonné, par ailleurs, de ce que le refus de transfert de carte grise résultant du non-recouvrement des amendes majorées, mesure particulièrement attentatoire aux libertés, ne nécessitât pas d'intervention de l'auto...
Au cours d'une première séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Adrien Gouteyron, rapporteur, sur le projet de loi n° 352 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Chi...
Au cours d'une deuxième séance tenue dans l'après-midi, la commission a entendu une communication de M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial, sur la simplification de la gestion des ambassades. Procédant à l'aide d'une vidéo-projection, M. Adrien Gouteyron a indiqué que, la LOLF étant entrée en vigueur le 1er janvier 2006, il avait souhaité, c...
rappelant qu'il avait assuré, avant M. Jean-Jacques Jégou, la présidence du conseil de surveillance de la CADES, et revenant sur la très bonne gestion assurée par celle-ci, a fait valoir qu'il s'agissait d'une institution économe en moyens de fonctionnement. Il a interrogé M. Patrice Ract-Madoux sur les raisons pour lesquelles, selon lui, l'AFT...
- Action extérieure de l'Etat, M. Adrien Gouteyron, sur la simplification de la gestion des services de l'Etat à l'étranger et sur la modernisation de la gestion des ressources humaines au Quai d'Orsay ;
- Action extérieure de l'Etat et Aide publique au développement, MM. Adrien Gouteyron et Michel Charasse, sur l'Association française d'action artistique (AFAA) (enquête demandée à la Cour des comptes en application de l'article 58-2 de la LOLF) ;
