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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Nous avons achevé l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la première partie, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui me l'ont demandée pour expliquer leur vote. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat, décidée le 2 novembre 2004, par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de dix minutes pour ces explications...
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Joël Bourdin.
La parole est à M. Denis Badré.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2005. Je rappelle que, en application des articles 47 bis et 59 de notre règlement, il est procédé de droit à un scrutin public ordinaire lors du vote sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finan...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 56 : Nombre de votants323Nombre de suffrages exprimés321Majorité absolue des suffrages exprimés161Pour l'adoption199Contre 122Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le ministre délégué.
J'ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 92, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éven...
J'ai reçu de M. François Autain, Mme Marie-France Beaufils, MM. Pierre Biarnès, Michel Billout, Yves Coquelle, Guy Fischer, Robert Hue, Mmes Josiane Mathon, MM. Roland Muzeau et Ivan Renar une proposition de loi relative à l'autonomie de la personne, au testament de vie, à l'assistance médicalisée au suicide et à l'euthanasie volontaire. La pr...
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits des malades et à la fin de vie. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 90, distribuée et renvoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spécial...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Lettre de la Commission européenne du 24 novembre 2004 relative à une demande de dérogation présentée par la République de Chypre en date du 11 novembre 2004, en application de l'article 27 de la si...
J'ai reçu de M. Louis Duvernois un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 91 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 2 décembre 2004 : A douze heures : 1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contr...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Monsieur le ministre, qu'il me soit permis de vous saluer. J'ai beaucoup de plaisir à le faire ce soir et je vous souhaite de grandes satisfactions dans vos nouvelles fonctions.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l'article 21.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73, 74). Dans la discussion des articles de la première partie, nous en revenons à l'examen de l'article 9 bis, des amendements tendant à insérer des articles additionnels après l'article 9 bis, ainsi qu...
