Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 111 et 169.
La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote sur l'amendement n° 556.
Je mets aux voix l'amendement n° 556.
Je mets aux voix l'amendement n° 179.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 112 et 170.
Monsieur Girod, l'amendement n° 172 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Jacques Jegou, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 172.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote, sur l'amendement n° 180.
La parole est à M. Yves Fréville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 180.
Je mets aux voix l'amendement n° 181.
Je mets aux voix l'amendement n° 390 rectifié.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour explication de vote, sur l'article 59.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'article 59, modifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 19 : Le Sénat a adopté.
