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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Mouly, maintenez-vous l'amendement ?
L'amendement n° 450 est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 21 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 21.
L'amendement n° 22, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 2459 du code de l'action sociale et des familles, après les mots : durée de l'hospitalisation insérer les mots : , de la prise en charge La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
L'amendement n° 345, présenté par M. Vasselle, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 245-9 du code de l'action sociale et des familles par un alinéa ainsi rédigé : « Les frais afférents au forfait journalier, à la charge du bénéficiaire, ne peuvent excéder 10 % du montant de sa prestation de ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle.
L'amendement n °345 est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 23, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 24591 du code de l'action sociale et des familles : L'élément mentionné au 1° de...
L'amendement n° 280, présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union centriste, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 24591 du code de l'action sociale et des familles, après les mots : peut être employé insérer les mots : , selon le choix de la personne handicapée,...
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 280 ?
Madame Payet, l'amendement n° 280 est-il maintenu ?
L'amendement n° 280 est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 23 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 260 est présenté par M. Lardeux. L'amendement n° 316 est présenté par Mme Hermange. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans la première phrase du deuxième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 24591 du code de l'action sociale et des familles, ...
Quel est l'avis de la commission ?
