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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 78.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Michel Bécot, pour explication de vote.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. Charles Josselin.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à la place qui est la mienne en cet instant, sachez que je m’associe pleinement aux remerciements qui viennent de saluer la fin de cette intéressante discussion.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (nos 309, 327). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Ambroise Dupont.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. Yannick Bodin.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous passons à la discussion des articles. TITRE IER LUTTE CONTRE LE DOPAGE CHAPITRE IER Renforcement de la lutte contre le trafic de produits dopants
L'amendement n° 1 rectifié, présenté par M. Dufaut, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : L'article L. 232-9 du code du sport est ainsi rédigé : « Art. L. 232-9. - Il est interdit à tout sportif participant à une compétition ou manifestation sportive organisée ou autorisée conformément aux dispo...
Le sous-amendement n° 25, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans le deuxième alinéa (1°) du texte proposé par l'amendement n° 1 rectifié pour l'article L. 232-9 du code du sport, après le mot : détenir, insérer les mots : en vue de son usage personnel et La parole est à M. le secrétaire d’État, pour présenter ce sous-amend...
