Interventions d'Adrien Gouteyron

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le mondeDont Titre 2 Rayonnement culturel et scientifique Dont Titre 2 Français à l'étranger, affaires consulaires et sécurité des personnes Dont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-2 est ainsi libellé : Modifier com...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, avant l'article 39. L'amendement n° II-257, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article 39, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les arti...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Administration territorialeDont Titre 2 Administration territoriale : expérimentations ChorusDont Titre 2 Vie politique, cultuelle et associativeDont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieurDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-...

Quel est l'avis de la commission ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés Forêt Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-4 est ainsi libellé : Modifier comme...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Aide économique et financière au développement Solidarité à l'égard des pays en développement Dont Titre 2 Codéveloppement TOTAL SOLDE L'amendement n° B-5 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Je mets aux voix l'amendement n° II-257.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL ...

L'amendement n° II-256, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article 39, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article 200 quaterdecies du code général des impôts, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art.... L...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Conseil d'État et autres juridictions administrativesDont Titre 2 Conseil économique et socialDont Titre 2 Cour des comptes et autres juridictions financièresDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-7 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des...

Quel est l'avis de la commission ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement PatrimoinesDont Titre 2 CréationDont Titre 2 Transmission des savoirs et démocratisation de la cultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-8 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparation et emploi des forcesDont Titre 2 Soutien de la politique de la défenseDont Titre 2 Équipement des forcesDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-9 est ainsi libellé : ...

Je mets aux voix l'amendement n° II-256.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et des services Dont Titre 2 Régulation économiqueDont Titre 2 TourismeDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-10 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Coordination du travail gouvernemental Dont Titre 2 Présidence française de l'Union européenne Défense et protection des droits et des libertés fondamentales TOTAL SOLDE L'amendement n° B-11 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

La parole est à M. Thierry Foucaud, sur l'article.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Réseau routier national Sécurité routière Transports terrestres et maritimes Passifs financiers ferroviaires Sécurité et affaires maritimes Transports aériensDont Titre 2 Météorologie Aménagement, urbanisme et ingénierie publique Information géographique et cartographiq...