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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Charasse.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Haut, l'amendement n° II-245 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-245 est retiré. Nous en avons terminé avec les articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008.
Je suis donc saisi d'un sous-amendement n° II-276 rectifié, présenté par M. Charasse, et ainsi libellé : Dans le II de l'amendement n° II-165, remplacer les mots : successions ouvertes par les mots : allocations attribuées pour la première fois à leurs bénéficiaires Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En application de l'article 43, alinéa 4, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération des articles 33 et état B, 37, 54, 58 et, pour coordination, de l'article d'équilibre 32 du projet de loi de finances pour 2008. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote sur le sous-amendement n° II-276 rectifié.
Je consulte le Sénat sur la demande de seconde délibération, acceptée par la commission. La seconde délibération est ordonnée. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. Yann Gaillard, pour explication de vote.
La séance est reprise. Nous allons donc procéder à une seconde délibération des articles 33 et état B, 37, 54, 58, 60, et pour coordination, de l'article d'équilibre 32 du projet de loi de finances pour 2008. Le Gouvernement a présenté trente-quatre amendements qui portent les numéros B-1 à B-34, et qui vous ont été distribués. Je rappelle a...
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
Le Sénat a précédemment adopté l'article 33 dans cette rédaction : Il est ouvert aux ministres, pour 2008, au titre du budget général, des autorisations d'engagement et des crédits de paiement s'élevant respectivement aux montants de 358 372 984 188 € et de 354 461 055 746 €, conformément à la répartition par mission donnée à l'état B annexé à...
Je mets aux voix le sous-amendement n° II-276 rectifié.
Sur cet article, je suis saisi de vingt-neuf amendements présentés par le Gouvernement. L'amendement n° B-1 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Je mets aux voix l'amendement n° II-165, modifié.
