Interventions d'Adrien Gouteyron

La parole est à Mme Nicole Bricq, sur l'article.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs) Appels en garantie de l'État (crédits évaluatifs) Épargne Majoration de rentes TOTAL SOLDE L'amendement n° B-13 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Je suis saisi de treize amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-249, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Vera.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degréDont Titre 2 Vie de l'élèveDont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrésDont Titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale<...

L'amendement n° II-204 rectifié bis, présenté par MM. Adnot, Bizet et Darniche, Mme Desmarescaux et MM. Masson, Türk et C. Gaudin, est ainsi libellé : I. - Rédiger comme suit le 1° du I de cet article : 1° Le I est ainsi rédigé : « I. - Les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles imposées d'après leur bénéfice réel ou e...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Justice judiciaireDont Titre 2 Administration pénitentiaireDont Titre 2 Protection judiciaire de la jeunesseDont Titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice et organismes rattachésDont Titre 2 TOTAL SOLDE ...

L'amendement n° II-237, présenté par Mme Bricq, MM. Massion, Masseret, Angels, Auban, Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Dans la seconde phrase du deuxième alinéa du 1° du I de cet article, remplacer le montant : 100 millions...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE L'amendement n° B-16 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-239, présenté par MM. Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : A la fin de la seconde phrase du deuxième alinéa du 1° du I de cet article, supprimer les mots : et de ...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Statistiques et études économiquesDont Titre 2 Politique économique et de l'emploiDont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-17 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-240, présenté par MM. Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Après le deuxième alinéa du 1° du I de cet article, insérer trois alinéas ainsi rédigés : « Ces di...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoireDont Titre 2 Interventions territoriales de l'État TOTAL SOLDE L'amendement n° B-18 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-166, présenté par M. Marini, au nom de la commission, est ainsi libellé : A. - Dans le troisième alinéa du 1° du I de cet article, remplacer les mots : la première année et à 40 % la deuxième année pour les entreprises bénéficiant du crédit d'impôt au titre des dépenses de recherche la première fois ou lorsque l'entreprise ...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Provision relative aux rémunérations publiquesDont Titre 2 Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE L'amendement n° B-19 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-195 rectifié ter, présenté par MM. Adnot et Bizet, Mme Desmarescaux et MM. Darniche, Masson, Türk et C. Gaudin, est ainsi libellé : I. - Après le troisième alinéa du 1° du I de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le taux de 30 % mentionné à l'alinéa précédent est porté à 60 % les cinq premières années, pu...

Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...

L'amendement n° II-203 rectifié bis, présenté par MM. Adnot, Bizet et Darniche, Mme Desmarescaux et MM. Masson, Türk et C. Gaudin, est ainsi libellé : I. - Après le 1° de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° Après les mots : « scientifique et technique », la fin de la première phrase du a) du II est ainsi rédigée : «, jus...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins Régime de retraite des mines, de la SEITA et divers Dont Titre 2 TOTAL SOLDE L'amendement n° B-21 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des progra...

L'amendement n° II-201 rectifié bis, présenté par MM. Adnot, Bizet et Darniche, Mme Desmarescaux et MM. Masson, Türk et C. Gaudin, est ainsi libellé : I. - Après le 1° de cet article, insérer six alinéas ainsi rédigés : ...° Le b du II est ainsi modifié : a) Dans la seconde phrase, les mots : « douze premiers mois » sont remplacés par...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Concours financiers aux communes et groupements de communes Concours financiers aux départements Concours financiers aux régions Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE L'amendement n° B-22 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :