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Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Réseau routier national Sécurité routière Transports terrestres et maritimes Passifs financiers ferroviaires Sécurité et affaires maritimes Transports aériensDont Titre 2 Météorologie Aménagement, urbanisme et ingénierie publique Information géographique et cartographiq...
Quel est l'avis de la commission ?
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le G...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Dussaut.
Monsieur Besse, l'amendement n° II-112 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. Yvon Collin, rapporteur spécial.
La parole est à M. André Ferrand.
Je mets aux voix l'amendement n° II-112 rectifié.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
La parole est à Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial.
L'amendement n° II-139 rectifié, présenté par M. Biwer et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Réseau routier national Sécurité routière Transports terrestres et maritimes Passifs financiers ferroviaires Sécurité et affaires maritimes Transports aériensDont Titre 2 Météorologie Aménagement, urbanisme et ingénierie publique Information géographique et cartographiq...
Il faut conclure, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Bariza Khiari.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Bizet, rapporteur pour avis.