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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Monsieur Biwer, l'amendement n° II-139 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Bécot.
L'amendement n° II-139 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » figurant à l'État B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. Roland Courteau, rapporteur pour avis.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » figurant à l'état C.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l'examen des crédits du compte spécial « Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route » figurant à l'état D.
La parole est à M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis.
L'amendement n° II-33 rectifié, présenté par M. Miquel, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Charles Revet, rapporteur pour avis.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Radars Fichier national du permis de conduire TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Développement et régulation économiques » figurant à l'état B.
La parole est à M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. J'ajoute qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleu...
