Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-212 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-235 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement durable et aménagement durables » figurant à l'état B.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » (et article 44). Il examinera ensuite les crédits du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et du compte spécial « Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ». La parole est à M. Alain Lambert, rapporteur s...
L'amendement n° II-130, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Développement et régulation économiques » (et articles 42 et 43). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Réseau routier national Sécurité routière Transports terrestres et maritimes Passifs financiers ferroviaires Sécurité et affaires maritimes Transports aériensDont Titre 2 Météorologie Aménagement, urbanisme et ingénierie publique Information géographique et cartographiq...
La parole est à M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-130.
L'amendement n° II-112 rectifié, présenté par MM. Bailly, Besse, Doublet, Mortemousque, Vasselle, J. Blanc, Huré, Barraux, Grillot, Deneux, Revet, César, Humbert, Soulage, Beaumont, Leroy et Texier, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial.
