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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Moreigne.
M. le rapporteur souhaiterait vous interrompre, mon cher collègue.
En ce cas, poursuivez, mon cher collègue !
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 1, présenté par MM. Marc et Bel, Mme M. André, MM. Angels, Auban et Badinter, Mme Bergé-Lavigne, M. Besson, Mme Boumediene-Thiery, Y. Boyer et Bricq, MM. Charasse, Courteau, Dauge et Demerliat, Mme Demontès, M. Domeizel, Mme Durrieu, MM. Frécon, Frimat, Guérini et Haut, Mme Herviaux, MM. Journet et Le Pensec, Mme Le Texier, MM. ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 16 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l'article.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Lambert, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
