Interventions d'Adrien Gouteyron

En réponse à votre interrogation, monsieur Détraigne, sachez que, sur les quatre-vingt-treize amendements déposés, vingt-six ont été adoptés. La parole est à M. Paul Girod

La parole est à M. le rapporteur.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe socialiste, l'autre, du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 127 : Le Sénat a adopté. La parole est à Mme le garde des sceaux.

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 26 juillet 2007, l'informant de l'adoption définitive et du retrait des textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution suivants : COM (2004) 475 final 2657 : Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil déterminant les règ...

J'ai reçu de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat. Le rapport sera imprimé sous le n° 425 et distribué. J'ai reçu de M. Jean-Léonce Du...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 1er août 2007, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités Rapport de M. Jean-Léonce Dupont, rappo...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.

M. le président du Sénat a reçu de M. Dominique Maraninchi, président du conseil d'administration de l'Institut national du cancer, le rapport d'activité pour l'année 2006 de cet organisme, établi en application de l'article L. 1415-2 du code de la santé publique. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des aff...

J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation : - d'un sénateur appelé à siéger comme membre titulaire au sein du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie ; - d'un sénateur appelé à siéger comme me...

J'ai reçu avis de la démission de M. Alain Le Vern, comme membre de la commission des affaires économiques. Le groupe intéressé a fait connaître à la Présidence le nom du candidat proposé en remplacement. Il a en outre communiqué à la Présidence le nom du candidat proposé pour siéger à la commission des affaires culturelles à la place laissée...

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (nos 390, 404, 406). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.

Lors de l'audition du ministre des Affaires étrangères sur l'exécution du budget pour 2006 devant la commission des Finances du Sénat, le mardi 17 juillet, M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial, s'est inquiété de « la dérive des coûts du projet de Maison de la Francophonie », provoquant une polémique reprise dans plusieurs médias (journaux, r...

M. le président. La parole est à M. le haut-commissaire.

La parole est à M. le rapporteur général.

C'est une très belle phrase, monsieur le rapporteur général ! La parole est à M. le rapporteur pour avis.

La parole est à M. le président de la commission des finances.

Il n'y a pas d'opposition ? ... Il en est ainsi décidé.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 13 minutes ; Groupe communiste ré...