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Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Réunion du 23 juin 2008 à 15h00 — Modernisation des institutions de la ve république, Article 13 bis
Je mets aux voix l’amendement n° 414.
Réunion du 23 juin 2008 à 15h00 — Modernisation des institutions de la ve république, Article 13 bis
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote sur l’article 13 bis.
Réunion du 23 juin 2008 à 15h00 — Modernisation des institutions de la ve république, Article 13 bis
La parole est à M. Bernard Frimat.
Réunion du 23 juin 2008 à 15h00 — Modernisation des institutions de la ve république, Article 13 bis
Je mets aux voix l’article 13 bis.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 199 est présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L’amendement n° 280 rectifié est présenté par MM. Mercier, Amoudry, Badré et Biwer, Mmes...
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, pour présenter l’amendement n° 280 rectifié.
L’amendement n° 466, présenté par MM. Frimat, Badinter, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant le 1° de cet article, insérer deux alinéas ainsi rédigés : ...° Après la première phrase du deuxième alinéa, il est inséré u...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Fauchon, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 199 et 280 rectifié.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. Yannick Bodin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-René Lecerf, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
L’amendement n° 280 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 199.
Je mets aux voix l'amendement n° 466.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 45 rectifié bis, présenté par M. Cointat, Mmes Garriaud-Maylam et Kammermann et M. Ferrand, est ainsi libellé : Supprimer le 1° de cet article. La parole est à M. Christian Cointat.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
L'amendement n° 463, présenté par MM. Frimat, Badinter, Bel, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le 1° de cet article : 1° La seconde phrase du second alinéa est supprimée. La parole est à M. Richard Yung.
