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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Fauchon, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à M. Robert Badinter.
L’amendement n° 34 rectifié est retiré.
La parole est à M. Hubert Haenel, sur l’article.
Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 489, présenté par MM. Badinter, Frimat, Bel, Collombat, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Mauroy, Peyronnet, Sueur, Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le texte proposé par cet article po...
Nous allons interrompre l’examen de cet article.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 25 juin 2008 : Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Éventuellement, suite du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République (n° 365, 2007-20...
Jeudi 26 juin 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite éventuelle du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi ; 2°) Projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (Urgence déclarée) (n° 389, ...
À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin ; À 21 heures 30 : 5°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le Livre Blanc sur la défense ;
Vendredi 27 juin 2008 : Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar (n° 276, 2007 2008) ;...
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.
Il ne fait pas partie des conclusions de la conférence des présidents !
M. le président. Il est, comme vous le savez, convoqué sur l’initiative du Président de la République, et non – du moins pas encore !
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 21 juin 2008 portant convocation du Parlement en session extraordinaire. Je donne lecture de ce décret : « Le Président de la République « Sur le rapport du Premier ministre, « Vu les articles 29 et 30 de la Cons...
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-François Dhainaut, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, le rapport d’activité pour 2007 de cet organisme, établi en application de l’article L. 114-3-7 du code de la recherche. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des af...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, madame Borvo Cohen-Seat.
