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Il est défendu, monsieur le président.
M. Alain Bertrand. Je préside une fédération de pêche départementale comptant 17 000 adhérents et pourtant je le retire, monsieur le président !
Cet amendement est également défendu, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Les digues et les ouvrages incompatibles avec les lois sur l’environnement et sur l’eau sont ceux qui ne sont pas équipés de passes à poissons permettant la montaison et la dévalaison. Pour les autres, il ne s’agit pas, bien entendu, de les démolir. Les agences de l’eau donnent des conseils de financement pour les digues qui n’ont pas été entr...
Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, cette possibilité existe déjà dans le parc national des Cévennes. Il s’agit d’un outil dont peuvent se servir, ou non, les conseils d’administration. Je voudrais pour ma part évoquer les chasseurs, les pêcheurs et les agriculteurs, parce qu’il n’y a pas que les promeneurs. Le parc national des Céve...
Bien que je m’apprête à voter cet amendement, puisque des milliards d’euros d’investissements sont en jeu, je proteste solennellement en tant qu’ancien inspecteur des domaines. Je regrette en effet que le service des domaines ait été dépouillé, depuis un certain temps déjà, d’une grande partie de ses ressources, tant et si bien que, quand les ...
Le groupe du RDSE votera ce projet de loi à l’unanimité. M. le ministre nous a dit qu’il devait être un texte de consensus entre l’Assemblée nationale et le Sénat, que la volonté politique d’aboutir à un résultat utile pour le pays était très forte et justifiait que nous le votions tous, par-delà les clivages politiques. Ce projet de loi contie...
Il y a moins de déficits !
Voilà !
Il a été à 6 % !
Le présent amendement a pour objet de renforcer la mutualisation des infrastructures de réseaux mobiles afin d’améliorer la couverture et la qualité de service dans les zones de montagne et les zones rurales. Il apparaît nécessaire de prévoir la possibilité pour l’ARCEP d’enjoindre les opérateurs à négocier un accord de mutualisation de leurs ...
Voilà !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux moi aussi rendre hommage à Jean-Claude Frécon, mon voisin dans l’hémicycle. J’ai été stupéfait d’apprendre la disparition de ce collègue attachant, que j’avais tout de suite repéré comme étant un être affable, simple et doux, qui aimait profondément les gens. Je remercie...
M. Alain Bertrand. L’article 16 intègre également la spécificité des territoires de montagne dans la lutte contre les nuisibles. M. le ministre a évoqué, non sans humour, les dommages causés par les rats taupiers. Je sais que M. le président est aussi sensible à toutes les espèces et à l’agriculture, ne serait-ce que par sa profession…
Toutefois, les loups et les « nuisibles » ne sont pas les seuls animaux dangereux pour notre élevage. Il faut étendre le champ d’application de l’article 16 à l’ensemble des grands prédateurs, à savoir, pour ce qui concerne notre pays, les ours et les lynx. Pour ce qui est de la filière bois, je veux évoquer l’appel pour la forêt qu’a lancé, à...
Il y en a des dizaines ! Cela étant, les habitants des zones rurales et des zones de montagne ont le droit d’obtenir une réponse à deux questions : quel avenir pour les ruralités et pour les montagnes ? Quelle place dans la nation pour celles-ci ? Pour leur permettre d’obtenir les réponses qu’ils attendent, j’en appelle à une loi d’avenir sur ...
M. Alain Bertrand. Défavorable !
Il n’explique rien !