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762 interventions trouvées.

M. Alain Bertrand. Je préside une fédération de pêche départementale comptant 17 000 adhérents et pourtant je le retire, monsieur le président !

Les digues et les ouvrages incompatibles avec les lois sur l’environnement et sur l’eau sont ceux qui ne sont pas équipés de passes à poissons permettant la montaison et la dévalaison. Pour les autres, il ne s’agit pas, bien entendu, de les démolir. Les agences de l’eau donnent des conseils de financement pour les digues qui n’ont pas été entr...

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, cette possibilité existe déjà dans le parc national des Cévennes. Il s’agit d’un outil dont peuvent se servir, ou non, les conseils d’administration. Je voudrais pour ma part évoquer les chasseurs, les pêcheurs et les agriculteurs, parce qu’il n’y a pas que les promeneurs. Le parc national des Céve...

Bien que je m’apprête à voter cet amendement, puisque des milliards d’euros d’investissements sont en jeu, je proteste solennellement en tant qu’ancien inspecteur des domaines. Je regrette en effet que le service des domaines ait été dépouillé, depuis un certain temps déjà, d’une grande partie de ses ressources, tant et si bien que, quand les ...

Le groupe du RDSE votera ce projet de loi à l’unanimité. M. le ministre nous a dit qu’il devait être un texte de consensus entre l’Assemblée nationale et le Sénat, que la volonté politique d’aboutir à un résultat utile pour le pays était très forte et justifiait que nous le votions tous, par-delà les clivages politiques. Ce projet de loi contie...

Le présent amendement a pour objet de renforcer la mutualisation des infrastructures de réseaux mobiles afin d’améliorer la couverture et la qualité de service dans les zones de montagne et les zones rurales. Il apparaît nécessaire de prévoir la possibilité pour l’ARCEP d’enjoindre les opérateurs à négocier un accord de mutualisation de leurs ...

Mon amendement n° 274 vise à encourager le reboisement en zone de montagne.

Notre collègue Philippe Leroy défend aussi cette idée, en rappelant que la France plante 90 millions de tiges par an, l'Allemagne 300 millions et la Pologne 1,1 milliard... En Lozère, les coupes ne paient pas le reboisement, et le Fonds stratégique de la forêt et du bois, insuffisamment alimenté, n'est que d'affichage ! Inclure le soutien au re...