Interventions d'Alain Houpert

M. Alain Houpert. … dont le Grand Chambellan est Charles Guené.

M. Alain Houpert. Peut-être !

Je ne vous ferai pas le ban bourguignon, mais comme on dit dans la région, « jamais en vain, toujours en vin » !

Je remercie le rapporteur général pour cette explication et je le félicite de nous avoir montré les apories de l’administration. J’ajoute qu’il me semble qu’il n’est pas inscrit dans la Constitution française qu’il est obligatoire de posséder un ordinateur pour payer ses impôts.

Je tiens à remercier notre rapporteure spéciale pour ce point d'étape extrêmement bien documenté, et très différent de ce que l'on entend habituellement car, jusqu'à présent, on avait trop tendance à opposer les générations en chargeant de reproches les générations du baby-boom et en inquiétant les générations les plus jeunes. En réalité les gé...

Demain matin, je présenterai auprès de la commission des finances mon rapport sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », et je vous remercie, madame la présidente, de m'avoir invité à votre réunion. Monsieur le ministre, le projet de loi de finances rectificative annule 46,3 millions d'euros de crédits au titre d...

Qui gouverne ? Qui est l'État ? Est-ce que ce sont les ministres, ou bien Bercy, ce sapeur Camember qui creuse un trou pour en boucher un autre ? On a créé en France une nouvelle aristocratie administrative. Jusqu'où va-t-on aller ? Qui va-t-on accrocher à la lanterne ?

J'ai récemment été saisi d'un cas concret qui peut poser problème dans la réforme en cours du réseau de la DGFiP, celui d'un gîte d'étape qui reçoit des chèques de ses clients. Le maire va à la perception pour faire encaisser ces chèques mais son trésorier lui dit que c'est aux clients de venir. Que va-t-il se passer pour ces opérations ?

Merci pour cette description du merveilleux naufrage de la sécurité sociale. Sous l'iceberg de la maladie, il y a le cinquième risque : la dépendance. Je ne suis pas d'accord avec le rapporteur spécial sur la fusion des deux budgets, car Bercy décide de tout, des coups de rabot comme du prix des médicaments. La loi portant réforme de l'hôpital...

Peut-on parler d'une armée de l'avenir face au désengagement de l'État ? En Bourgogne, nous avons perdu la mythique base aérienne 102. On a coupé les ailes des Chevaliers du ciel ! Au regard des opérations Sentinelle et du service national universel, le désengagement de l'État en matière immobilière me semble contra-cyclique. Où va-t-on loger t...

Nous avons évoqué le CSA, la CNIL et les conséquences du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Je crains, pour ma part, que les règles ainsi établies aient des compétences dommageables sur la compétitivité de la France dans le domaine de l'intelligence artificielle.

Très bien !

Cette mission, c'est la vitrine de la France à l'étranger. Lors de nos déplacements, nous constatons une baisse de moral dans les postes diplomatiques et leurs missions culturelles fondent comme neige au soleil. Sur la francophonie, il faut passer des paroles aux actes ! Je suis inquiet du financement des établissements par des pays étrangers, ...

La loi de mars 2014, dite loi Hamon, était floue sur la possibilité de substitution ; c’est la loi Sapin, en 2016, qui l’a prévue. À cette époque, d’ailleurs, j’avais déposé un amendement qui s’était heurté à la règle de l’entonnoir. Le droit de changer d’assurance emprunteur est consacré depuis 2017, ce qui est une immense avancée pour les ass...

La loi de mars 2014, dite loi Hamon, était floue sur la possibilité de substitution ; c’est la loi Sapin, en 2016, qui l’a prévue. À cette époque, d’ailleurs, j’avais déposé un amendement qui s’était heurté à la règle de l’entonnoir. Le droit de changer d’assurance emprunteur est consacré depuis 2017, ce qui est une immense avancée pour les ass...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Les auteurs de cet amendement proposent un calendrier de délivrance de l’information annuelle à l’assuré : cinq mois au plus tôt et au plus tard trois avant la date choisie par l’assuré. Ainsi, cette information ne risquera pas de tomber dans les oubliettes de sa mémoire.

Les auteurs de cet amendement proposent un calendrier de délivrance de l’information annuelle à l’assuré : cinq mois au plus tôt et au plus tard trois avant la date choisie par l’assuré. Ainsi, cette information ne risquera pas de tomber dans les oubliettes de sa mémoire.

Et moi de même !