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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
968 interventions trouvées.
L'amendement n° II-1399, présenté par Mmes de La Gontrie, Rossignol et Harribey, MM. Durain, Chaillou et Roiron, Mmes Narassiguin et Linkenheld, MM. Kerrouche, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'e...
L’amendement n° II-1372, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-1372, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Les Républicains et, l'autre, du groupe Rasse...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Justice », figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Les Républicains et, l'autre, du groupe Rasse...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
En conséquence, l’article 44 est supprimé et l’amendement n° II-1455 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
En conséquence, l’article 44 est supprimé et l’amendement n° II-1455 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables », du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ». Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Ér...
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à huit heures.
L’amendement n° II-1096, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Je suis saisi de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-788, présenté par MM. Barros et Corbisez, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’investissement pour concrétiser la nouvelle donne ferrovia...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-790, présenté par MM. Barros et Corbisez, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’investissement pour reconstituer un parc de matériel roulant de nuit et relancer progressivement un réseau de transports de trains de n...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-789, présenté par MM. Barros et Corbisez, Mmes Varaillas, Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
