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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
968 interventions trouvées.
L’amendement n° II-814, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-815, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L'amendement n° II-697, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L'amendement n° II-26 rectifié, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide ciblée sur les factures d'électricité des ménages II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-698 rectifié, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
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Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-425 est présenté par M. Mandelli. L’amendement n° II-565 rectifié bis est présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Cambier, Kern, Cigolotti, S. Demilly, L. Hervé et Delcro...
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Les amendements n° II-425 et 565 rectifié bis sont retirés. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-566 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Kern, Cigolotti,...
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L’amendement n° II-822, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Monsieur le rapporteur général, je vous prie de laisser Mme la ministre finir sa démonstration, vous aurez la parole ensuite. Veuillez poursuivre, madame la ministre.
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L’amendement n° II-813 n’est pas soutenu. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-761 rectifié bis est présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc et Dossus, Mme Drexler, M. Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Kern, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Muller-Bronn et Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M...
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L'amendement n° II-841, présenté par MM. Gay, Barros et Corbisez, Mme Varaillas, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
