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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-294 rectifié est présenté par MM. Genet et P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-771 rectifié est présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus et Gontard, Mme Guhl...
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Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-541 rectifié, présenté par MM. Kern, Longeot et Klinger, Mme Loisier, M. Pointereau, Mme Jacquemet, MM. Cadec, Panunzi, H. Leroy, L. Hervé et S. Demilly, Mmes Herzog, Antoine, Billon, Guidez et O. Richard, MM. Cambier et Bleunven et Mme Tetuanui, est ...
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L’amendement n° II-648, présenté par Mme Bonnefoy, MM. M. Weber et Gillé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-210 rectifié est présenté par M. Gontard, Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L’amendement n° II-293 rectifié est présen...
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L’amendement n° II-720, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1143, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Mes chers collègues, j’attire votre attention sur le fait que l’adoption d’un de ces amendements rendra les suivants sans objet. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° II-685 rectifié est présenté par M. Husson, Mmes Lavarde et Aeschlimann, MM. Bacci et Bas, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc et J.B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet et Bouloux, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Burgoa et Cadec, Mmes...
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L’amendement n° II-1144 a été précédemment défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-721, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-721 est retiré. L’amendement n° II-768, présenté par Mme Senée, MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
