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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur Weber, l’amendement n° II-815 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-697.
Je mets aux voix l’amendement n° II-815.
L'amendement n° II-26 rectifié, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Aide ciblée sur les factures d'électricité des ménages II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-698 rectifié, présenté par M. Gillé, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-698 rectifié.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
