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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-425 est présenté par M. Mandelli. L’amendement n° II-565 rectifié bis est présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Cambier, Kern, Cigolotti, S. Demilly, L. Hervé et Delcro...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à Mme Denise Saint-Pé, pour présenter l’amendement n° II-565 rectifié bis.
L’amendement n° II-766 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Les amendements n° II-425 et 565 rectifié bis sont retirés. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-566 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Kern, Cigolotti,...
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L’amendement n° II-822, présenté par MM. Jacquin et Gillé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Devinaz, Fagnen, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Monsieur le rapporteur général, je vous prie de laisser Mme la ministre finir sa démonstration, vous aurez la parole ensuite. Veuillez poursuivre, madame la ministre.
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Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° II-566 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-822.
L’amendement n° II-813 n’est pas soutenu. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-761 rectifié bis est présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc et Dossus, Mme Drexler, M. Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Kern, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Muller-Bronn et Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M...
La parole est à M. Yannick Jadot, pour explication de vote.
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