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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour présenter l’amendement n° II-848.
Je mets aux voix l'amendement n° II-26 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° II-841, présenté par MM. Gay, Barros et Corbisez, Mme Varaillas, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
M. le président. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-841.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-796, présenté par MM. Gay et Barros, Mme Varaillas, M. Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-761 rectifié bis et II-848.
L'amendement n° II-826, présenté par MM. Montaugé et Michau, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-703 rectifié, présenté par Mmes Drexler et Muller-Bronn, MM. Reichardt et Klinger, Mme Schalck, MM. Kern et Fernique, Mme Belrhiti, MM. Panunzi et H. Leroy, Mme M. Mercier et M. Meignen, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de garantie pour les travaux de maintenance et d’entretien des galeries et des puits E...
