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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Monsieur Genet, l’amendement n° II-294 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-294 rectifié et II-771 rectifié.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-541 rectifié, présenté par MM. Kern, Longeot et Klinger, Mme Loisier, M. Pointereau, Mme Jacquemet, MM. Cadec, Panunzi, H. Leroy, L. Hervé et S. Demilly, Mmes Herzog, Antoine, Billon, Guidez et O. Richard, MM. Cambier et Bleunven et Mme Tetuanui, est ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-648, présenté par Mme Bonnefoy, MM. M. Weber et Gillé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-210 rectifié est présenté par M. Gontard, Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L’amendement n° II-293 rectifié est présen...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-293 rectifié.
L’amendement n° II-720, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-1143, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission sur les autres amendements en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, j’attire votre attention sur le fait que l’adoption d’un de ces amendements rendra les suivants sans objet. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L’amendement n° II-293 rectifié est retiré. Monsieur Longeot, l’amendement n° II-541 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-541 rectifié est retiré. Madame Bonnefoy, l’amendement n° II-648 est-il maintenu ?
