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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-796.
L’amendement n° II-519 rectifié est retiré. Madame Ventalon, l’amendement n° II-518 rectifié quinquies est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-826.
L’amendement n° II-518 rectifié quinquies est retiré. Monsieur Longeot, l’amendement n° II-544 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-825.
L’amendement n° II-544 rectifié est retiré. L’amendement n° II-867 rectifié, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des prog...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-867 rectifié.
L’amendement n° II-652, présenté par M. Ouizille, Mme Bonnefoy, MM. M. Weber et Gillé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-652 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-543 rectifié, présenté par MM. Kern, Longeot et Klinger, Mmes Loisier et Tetuanui, MM. Bleunven et Cambier, Mmes O. Richard, Guidez, Billon, Antoine et Herzog, MM. S. Demilly, L. Hervé, H. Leroy, Panunzi et Cadec ...
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Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-294 rectifié est présenté par MM. Genet et P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-771 rectifié est présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus et Gontard, Mme Guhl...
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La parole est à M. Jacques Fernique, pour présenter l’amendement n° II-771 rectifié.
