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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Monsieur Gremillet, l’amendement n° II-721 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-721 est retiré. L’amendement n° II-768, présenté par Mme Senée, MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-768.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente-cinq. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ces rappels au règlement, mes chers collègues.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (projet n° 127, rapport n° 128, avis n° 129 à 134). Dans la discussion des articles de la première partie, nous sommes parvenus, au sein du titre...
Je suis saisi de dix amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-440 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet, de La Provôté et N. Goulet, MM. Canévet et Delcros, Mme Guidez, MM. Laugier et Henno, Mmes Sollogoub, Gatel et O. Richard, M. Duffourg, Mmes Billon et Perrot, M. Kern, Mme Morin-Desailly, MM. J.M. Arnaud, Van...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-725 rectifié est présenté par MM. G. Blanc, Salmon et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi et Mmes Poncet Monge, Souyris et M. Vogel. L'amendement n° I-955 rectifié est présen...
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l'amendement n° I-955 rectifié.
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-15 rectifié bis est présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco, Dumas, Dumont et Florennes, M. Genet, Mme Gosselin, MM. Gremillet, Houpert, Karoutchi, Khalifé, Klinger,...
L'amendement n° I-15 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour présenter l'amendement n° I-504 rectifié bis.
La parole est à Mme Lauriane Josende, pour présenter l'amendement n° I-696 rectifié ter.
L'amendement n° I-954 rectifié, présenté par Mme Cukierman, MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le b du 1 du I de l'article 1636 B sexies du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Le premier alinéa est ainsi...
