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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° II-648 est retiré. Monsieur Gontard, l’amendement n° II-210 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-210 rectifié.
Monsieur Gremillet, l’amendement n° II-720 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-720 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-1143.
Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° II-685 rectifié est présenté par M. Husson, Mmes Lavarde et Aeschlimann, MM. Bacci et Bas, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc et J.B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet et Bouloux, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Burgoa et Cadec, Mmes...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour présenter l’amendement n° II-827.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II-850.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° II-860.
L’amendement n° II-1144 a été précédemment défendu. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur le ministre, acceptez-vous de lever le gage ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-685 rectifié, II-827, II-850, II-860 et II-1144.
L’amendement n° II-721, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
