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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite et pilot...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L'amendement n° II-825, présenté par MM. Montaugé et Michau, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Quel est l’avis de la commission ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l'énergie Conduite e...
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-703 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-519 rectifié, présenté par MM. Pellevat et Pointereau, Mmes Berthet, Petrus et Noël, MM. Belin, Panunzi et H. Leroy, Mme Drexler et M. Genet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-518 rectifié quinquies est présenté par MM. Bonhomme, Levi, Belin, Anglars, Frassa, Darnaud et Bouchet, Mme Imbert, M. Panunzi et Mme Ventalon. L’amendement n° II-544 rectifié est présenté par MM. Kern, Longeot et Klinger, Mmes Loisier et Tetuanui, M. Bleunven, Mmes O. R...
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
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La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II-544 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
