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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L'amendement n° I-953 rectifié bis, présenté par Mme Cukierman, MM. Savoldelli, Bocquet, Brossat et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° L'article 1407 ter est ainsi modifié : a) Au I les m...
L'amendement n° I-2123 rectifié, présenté par M. Cozic, Mmes Artigalas et Harribey, MM. Raynal et Kanner, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas et Lurel, Mmes Bonnefoy, Brossel et Canalès, MM. Cardon, Chaillou et Chantrel, Mmes Conconne et Daniel, MM. Fichet, Gillé, Jacquin et P. Joly, Mme G. Jourda, M....
L'amendement n° I-1099 rectifié, présenté par MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le code général des impôts est...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Thierry Cozic, pour explication de vote.
L'amendement n° I-2123 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-1440 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-725 rectifié et I-955 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-504 rectifié bis et I-696 rectifié ter.
