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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° I-954 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° I-953 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1099 rectifié.
L'amendement n° I-1057 rectifié quater, présenté par Mme Havet, MM. Mohamed Soilihi et Omar Oili, Mme Schillinger, M. Haye, Mme Duranton, MM. Fouassin, Bitz, Iacovelli, Buis et Rambaud, Mme Nadille et MM. Patient et Théophile, est ainsi libellé : Après l'alinéa 1 Insérer neuf alinéas ainsi rédigés : ...° Le 1 est ainsi rédigé : « 1 S...
L'amendement n° I-1057 rectifié quater est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-1520 rectifié est présenté par M. Delcros, Mme Vermeillet, MM. Canévet et Capo-Canellas, Mme N. Goulet et M. Mizzon. L'amendement n° I-1852 rectifié est présenté par M. Capus, Mme Paoli-Gagin, M. Malhuret, Mme Bourcier, M...
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte, pour présenter l'amendement n° I-1852 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1520 rectifié et I-1852 rectifié.
L'amendement n° I-1024 rectifié bis, présenté par MM. Delcros, J.M. Arnaud, Henno, Folliot et Chauvet, Mme Vérien, M. Duffourg, Mmes Perrot, Gatel et Gacquerre, M. Canévet, Mme Morin-Desailly, MM. S. Demilly, P. Martin et Longeot, Mmes Billon et Vermeillet, M. Pillefer et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : I.- Alinéa 3 Remplacer les mot...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-1024 rectifié bis.
Les amendements n° I-1281 rectifié bis et I-2006 rectifié ne sont pas soutenus. Je suis saisi de vingt-et-un amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-16 rectifié ter, présenté par Mme Lavarde, MM. Bacci, Bas et Belin, Mme Berthet, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Brisson, Burgoa, Chevrollier et de Nicolaÿ,...
Les amendements n° I-308 rectifié quinquies, I-503 rectifié quater, I-695 rectifié quater, I-735 rectifié ter et I-1729 rectifié quater sont identiques. L'amendement n° I-308 rectifié quinquies n'est pas soutenu. L'amendement n° I-503 rectifié quater est présenté par Mme Romagny, MM. Kern, Henn...
La parole est à Mme Lauriane Josende, pour présenter l'amendement n° I-695 rectifié quater.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour présenter l'amendement n° I-735 rectifié ter.
