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Interventions en hémicycle d'Alain Marc


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Mes chers collègues, je vous invite à continuer à faire preuve de concision, comme vous le faites depuis le début de l'examen de ce projet de loi de finances. La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.

Madame Romagny, acceptez-vous de rectifier l'amendement n° I-503 rectifié quater pour le rendre identique à l'amendement n° I-16 rectifié ter ?

Madame Josende, acceptez-vous d'en faire de même avec votre amendement n° I-695 rectifié quater ?

Monsieur Blanc, acceptez-vous d'en faire de même avec votre amendement n° I-735 rectifié ter ?

Enfin, monsieur Bilhac, acceptez-vous d'en faire de même avec votre 'amendement n° I-1729 rectifié quater ?

Il s'agit donc des amendements n° I-503 rectifié quinquies, I-695 rectifié quinquies, I-735 rectifié quater et I-1729 rectifié quinquies, dont le libellé est identique à celui de l'amendement n° I-16 rectifié ter. La parole est à M. le ministre délégué.

Monsieur le ministre délégué, les sénateurs ont le droit de ne pas être d'accord avec vous !

Il s'agit donc de l'amendement n° I-958 rectifié quater, dont le libellé est identique à celui de l'amendement n° I-16 rectifié ter. La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-16 rectifié ter, I-503 rectifié quinquies, I-695 rectifié quinquies, I-735 rectifié quater, I-1729 rectifié quinquies et I-958 rectifié quater. En conséquence, les amendements n° I-743 rectifié ter à I-951 rectifié bis n'ont plus d'objet. ...

La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l'amendement n° I-2157 rectifié.