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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Guidez, l'amendement n° I-128 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° I-128 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-1421 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Benarroche, Dantec et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et ...
L'amendement n° I-1706 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, M. Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini, Guiol, Laouedj et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l'article 10 septies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À l'article 273 septies...
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Monsieur Fernique, l'amendement n° I-1421 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L'amendement n° I-706 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-1421 rectifié.
L'amendement n° I-1858 rectifié bis, présenté par Mme Bonnefoy, MM. M. Weber, Bourgi, Roiron, Uzenat, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Carlotti, M. Jeansannetas, Mme Blatrix Contat, M. Kerrouche, Mme Monier, M. Pla, Mme Briquet, MM. Mérillou, Temal, Ziane, Jomier et Féraud et Mmes Féret et Bélim, est ainsi libellé : Après l'article 12 Insé...
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-1858 rectifié bis.
L'amendement n° I-1670 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, M. Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l'article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le e du 1 du I de l'article 73 du code général des impôts, il e...
Quel est l'avis de la commission ?
