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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-1018 rectifié bis et I-2157 rectifié.
L'amendement n° I-125 rectifié ter, présenté par MM. Roux et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet, Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : - Le 2° du III de l'article 1638-0-bis du code général des impôts ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° I-125 rectifié ter.
Je mets aux voix l'article 27 terdecies, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. L'amendement n° I-128 rectifié bis, présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l'article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fraction du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétique...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’article 11.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° I-209, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : relevant de la catégorie fiscale « ménages et assimilés » définie par les mots : des activités économiques relevant de la catégorie fiscale « ménages et assimilés » telles qu’elles sont définies La parole ...
