Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° I-1354 rectifié.
En conséquence, l'amendement n° I-1954 rectifié n'a plus d'objet. L'amendement n° I-338 rectifié, présenté par Mmes Dumas, Bellurot, Belrhiti, Berthet, Billon, Carrère-Gée, L. Darcos, Dumont, Gosselin, Imbert, Lopez, Malet, M. Mercier, Micouleau, Muller-Bronn, Perrot, Romagny et Ventalon et MM. Allizard, Anglars, Belin, Bonhomme, Bouchet, Bris...
Les amendements n° I-1514 rectifié bis, I-1705 rectifié et I-1707 rectifié ne sont pas soutenus. L’amendement n° I-1647 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, M. Masset, Mme M. Carrère, MM. Bilhac, Cabanel, Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin et MM. Guiol et Roux, est ainsi libellé : I. – Ap...
Quel est l'avis de la commission ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-1002 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, M. Capus, Mme Bourcier, MM. Brault, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette, Verzelen et Wattebled. L’amendement n° I-1231 rectifié bis est présenté par ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour présenter l’amendement n° I-1231 rectifié bis.
Madame Dumas, l'amendement n° I-338 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1910 rectifié, présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi, Mmes G. Jourda et Féret et MM. Temal et Lurel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 5 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Le tableau constituant le deuxième alinéa de l’article L. 312-36 du codes des impositions sur les biens et services e...
Je mets aux voix l'amendement n° I-338 rectifié.
L’amendement n° I-1355 rectifié, présenté par Mmes Berthet et Puissat, MM. Genet, Pellevat, Panunzi, Chatillon, Bouchet et D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy et Mme Dumont, est ainsi libellé : I. - Alinéa 6, première phrase Après le mot : naturels insérer les mots : hors combustibles consommées dans les procédés et activités industriels I...
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-1608 rectifié bis, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes N. Goulet et O. Richard, M. Henno, Mmes Sollogoub, Havet et Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon, MM. Duffourg, J.M. Arnaud, Levi et Bleunven et Mmes Romagny et Saint-Pé,...
L’amendement n° I-1053 rectifié ter, présenté par Mme Havet, MM. Mohamed Soilihi et Omar Oili, Mme Schillinger, M. Haye, Mme Duranton, MM. Fouassin, Bitz, Théophile, Patient, Iacovelli, Buis et Rambaud et Mme Nadille, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – Le tableau constituant le deuxième alin...
L'amendement n° I-211, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 23, tableau, dernière colonne Supprimer cette colonne. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° I-1522 rectifié, présenté par MM. Canévet, Capo-Canellas, Delahaye et Delcros, Mme N. Goulet, M. Mizzon et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 23, tableau, dernière colonne Rédiger ainsi la colonne : 15 % des quantités d'énergie contenues dans les produits suivants mis à la consommation en France ou déplacés à des...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-1511 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Pointereau, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize, D. Laurent, Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mouiller, Klinger et ...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
