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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je suis saisi de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-355 rectifié bis, présenté par MM. Médevielle et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Chevalier, Chasseing et Brault, Mme L. Darcos et MM. Wattebled et A. Marc, est ainsi libellé : I. – Alinéas 2 à 7 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéa 85 Rédiger ai...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° I-2021 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Pointereau, Mme Micouleau, MM. Panunzi et Khalifé, Mme Berthet, MM. Rietmann, Chatillon, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. H. Leroy, Savin, Brisson, Chaize et D. Laurent, Mme Joseph, MM. Darnaud et Belin, Mme Gosselin, MM. Pellevat et Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mou...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-357 rectifié bis est présenté par MM. Médevielle et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Chevalier, Chasseing et Brault, Mme L. Darcos et MM. Wattebled, V. Louault et A. Marc. L’amendement n° I-1913 rectifié est présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi, Mme G...
Monsieur Pointereau, l'amendement n° I-1592 rectifié est-il maintenu ?
La parole est M. Denis Bouad, pour présenter l’amendement n° I-1913 rectifié.
L'amendement n° I-1592 rectifié est retiré. L'amendement n° I-1594 rectifié, présenté par MM. Mandelli, Bacchi, Genet, Chaize et Panunzi, Mme Gosselin, MM. Bouchet, Favreau, Pointereau et Sido, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. de Nicolaÿ et Cuypers, Mme Chain-Larché et MM. Darnaud, Pellevat, Bouloux et Beli...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° I-778 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno et Courtial, Mme Sollogoub, MM. Kern et Chauvet, Mme Jacquemet, MM. Capo-Canellas, Hingray et Levi, Mmes Billon et Romagny et M. Bleunven. L’amendement n° I-1320 rectifié bis est présenté par MM. Duplomb, J.M. ...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Anglars, pour présenter l’amendement n° I-1320 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les trois derniers amendements sont identiques. L’amendement n° I-776 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno et Courtial, Mmes Sollogoub et Guidez, MM. Kern et Chauvet, Mme Jacquemet, MM. Capo-Canellas, Hingray et Levi, Mme Billon et M. Bleunven. L’amendement n° I-1318 rectifié bis est présenté par MM. Duplomb, J.M. Boyer et C...
Monsieur Pointereau, l'amendement n° I-1594 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour présenter l’amendement n° I-1318 rectifié bis.
L'amendement n° I-1594 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 14, modifié.
La parole est à M. Denis Bouad, pour présenter l’amendement n° I-1912 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° I-107 rectifié bis, présenté par M. Levi, Mmes Ventalon et O. Richard, MM. Laugier, Henno et A. Marc, Mme Josende, M. Duffourg, Mme Billon, MM. H. Leroy et Chatillon, Mme Morin-Desailly, MM. Hingray, Cigolotti, J.M. Arnaud, Chasseing, Saury, Bonnecarrère, Kern et Panunzi, Mmes de La Provôté, Bonfanti-Dossat, Joseph, Doine...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
