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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Canévet, l'amendement n° I-107 rectifié bis est-il maintenu ?
Les amendements n° I-1320 rectifié bis et I-1318 rectifié bis sont retirés. La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
L'amendement n° I-107 rectifié bis est retiré. L'amendement n° I-251, présenté par Mme Lavarde, est ainsi libellé : Après l'article 14 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après la section 4 du chapitre Ier du titre VI du livre II de la troisième partie du code du travail, est insérée une section ainsi rédigée « Sectio...
Les amendements n° I-355 rectifié bis et I-357 rectifié bis sont retirés. Monsieur Pointereau, l’amendement n° I-2021 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° I-2021 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-1913 rectifié.
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Stéphane Demilly, les amendements n° I-778 rectifié et 776 rectifié sont-ils maintenus ?
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Les amendements n° I-778 rectifié et 776 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° I-1912 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-779 rectifié est présenté par MM. S. Demilly, Henno et Courtial, Mmes Sollogoub et Guidez, MM. Kern et Chauvet, Mme Jacquemet, MM. Capo-Canellas, Hingray et Levi, Mme Billon et M. Bleunven. L’amendement n° I-1321 rectifié bis est présenté par MM. Duplomb, J.M. Boyer et Cuy...
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour présenter l’amendement n° I-1321 rectifié bis.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° I-1321 rectifié bis est retiré. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
L’amendement n° I-779 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1811, présenté par MM. Salmon, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi et Mmes Poncet Monge, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 9 à 22 Remplacer ces alinéas par ...
