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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1599 rectifié, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes N. Goulet, O. Richard et Morin-Desailly, M. Henno, Mmes Sollogoub, Havet et Guidez, M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Hingray et Cigolotti, Mme Billon, MM. Duffourg, Levi et Bleunven et Mmes Vérien et Saint-Pé, est ainsi libellé : I. - Alinéa 28 Remplacer le nombre : par...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-1444 rectifié ter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° I-655 rectifié, présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec et Fernique, Mme Guhl, MM. Gontard, Jadot et Mellouli, Mmes de Marco, Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 14 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le chap...
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-665 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° I-655 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1599 rectifié.
L’amendement n° I-705 rectifié bis, présenté par MM. Menonville et Bonnecarrère, Mme O. Richard, M. Chauvet, Mme Romagny, MM. Kern et Levi, Mmes Jacquemet et Billon, M. Bleunven et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : Alinéa 76 Remplacer les mots : excéder trois par les mots : être inférieure à quatre La parole est à M. Franck Menonvi...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° I-645 rectifié quater, présenté par MM. Parigi, G. Blanc, Benarroche, Dantec, Gontard et Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli et Mmes Poncet Monge, Ollivier, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 14 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au premier alinéa de l'article L. 312-41 du ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-705 rectifié bis.
Monsieur Parigi, l'amendement n° I-645 rectifié quater est-il maintenu ?
