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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1576 rectifié est retiré. Monsieur Savoldelli, l’amendement n° I-1689 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1689 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-5 rectifié, I-286 rectifié ter et I-1343. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 12. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendu...
La séance est reprise. L’amendement n° I-128 rectifié bis, présenté par MM. Kern, Longeot et Henno, Mme Billon, MM. J.M. Arnaud et Bleunven et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fraction du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétique...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Guidez, l’amendement n° I-128 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-128 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1421 rectifié, présenté par M. Fernique, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Benarroche, Dantec et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et ...
L’amendement n° I-1706 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, M. Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini, Guiol, Laouedj et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l’article 10 septies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À l’article 273 septies...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fernique, l’amendement n° I-1421 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-706 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-1421 rectifié.
L’amendement n° I-1858 rectifié bis, présenté par Mme Bonnefoy, MM. M. Weber, Bourgi, Roiron, Uzenat, Redon-Sarrazy et Tissot, Mme Carlotti, M. Jeansannetas, Mme Blatrix Contat, M. Kerrouche, Mme Monier, M. Pla, Mme Briquet, MM. Mérillou, Temal, Ziane, Jomier et Féraud et Mmes Féret et Bélim, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1858 rectifié bis.
L’amendement n° I-1670 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, M. Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après le e du 1 du I de l’article 73 du code général des impôts, il e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° I-1670 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1914 rectifié, présenté par MM. Pla, Bouad et Michau, Mme Espagnac, M. Bourgi et Mme G. Jourda, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au 1° du 2 du I de l’article 73 du code général des impôts, le montant : est remplacé par le ...
